Boulogne-Billancourt x Assolib

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Le site boulognebillancourt.assolib.fr est édité par la Ville de Boulogne-Billancourt :

 

Éditeur

Ville de Boulogne- Billancourt
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Tél. + 33 (0) 01 55 18 53 00

 

Conception et réalisation du site

Assolib
SAS au capital de 100 100 euros.
Siret : 883 355 281 00014 – APE : 6312Z
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Hébergement

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1. Droit d’auteur – Copyright – Teleright

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Seule la reproduction papier est autorisée sous les conditions impératives suivantes :

– elle doit être utilisée à des fins strictement personnelles, toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue. Toute autre utilisation est soumise à l’accord préalable et exprès de la Ville de Boulogne Billancourt ;

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En application de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, la reprise des discours des élus de façon partielle ou intégrale, ainsi que celle des comptes rendus du Conseil municipal, des comptes rendus des Conseils de quartier, et autres comptes rendus de réunions publiques, est autorisée, sous réserve de la mention impérative de la source, comme indiqué précédemment.

 

2. Liens – Politique de liens vers votre site

 

La ville de Boulogne-Billancourt vous autorise à mettre en place un lien hypertexte pointant vers le contenu de son site sous les réserves impératives suivantes :

– Votre site Internet ne doit pas diffuser des informations qui portent atteinte à l’ordre public. Est interdite la diffusion d’informations, de messages, de propos et d’images à caractère pornographique ; faisant l’apologie de la violence et du terrorisme ; les incitations à la violence, la haine, et à la discrimination de quelque nature qu’elle soit ; les diffamations et injures présentant un caractère raciste ou discriminatoire ;

– Les informations utilisées ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite ;

– L’utilisation de la technique du lien profond (“deep linking”) est interdite, c’est-à-dire que les pages du site boulognebillancourt.assolib.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;

– La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site boulognebillancourt.assolib.fr doit être effectuée  par mail sur la boîte aux lettres du webmestre (plateforme-associative.bb@mairie-boulogne-billancourt.fr).

Dans tous les cas, la ville de Boulogne-Billancourt se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies, sans préjudice d’éventuelles poursuites judiciaires.

 

3. Avertissement

 

Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmaster (plateforme-associative.bb@mairie-boulogne-billancourt.fr) afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l’objet de mises à jour, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, Nous ne pouvons garantir en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour, au moment où vous en prenez connaissance.

La ville de Boulogne Billancourt ne saurait être tenue responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique. Plus généralement la ville de Boulogne Billancourt n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout, ou partie, du site.

 

4. Crédits photographes

 

BAHI
Alain de BAUDUS
Arnaud OLSZAK
Sandra SARAGOUSSI
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